Pas encore d'article favoris !

Comptes-rendus

X

Votre article a été ajouté aux Favoris !

Procès verbaux des conseils communautaires

Conseil communautaire du 8 juillet 2019 : arrêt du SCoT de Mellois en Poitou

Arrêt du SCoT Mellois en Poitou - Délibération

Arrêt du SCoT Mellois en Poitou - 1ères pages des livres 1,2,3 et 4 (7 pages - 624 ko)

Projet d'Aménagement de Développement Durable (24 pages - 890 ko)

Document d'Orientation et d'Objectifs (102 pages - 3,4 Mo)

 

2018

Procès verbal du 22 octobre 2018 (PDF - 80 pages - 4Mo)

Procès verbal du 20 décembre 2018 (PDF - 150 pages - 5,7 Mo)

 

2019

Procès verbal du 28 janvier 2019 (PDF - 158 pages - 9,7 Mo)

Procès verbal du 25 février 2019 (PDF - 242 pages - 9,2 Mo)

Procès verbal du 25 mars 2019 (PDF - 198 pages - 16,8 Mo)

Procès verbal du 29 avril 2019 (PDF - 333 pages - 12 Mo)

Procès verbal du 27 mai 2019 (PDF - 81 Pages - 4 Mo)

Procès verbal du conseil communautaire du 17 juin 2019 (PDF - 76 pages - 5.26 Mo)

Compte rendu sommaire du conseil communautaire du 8 juillet 2019 (PDF - 10 pages - 653 Ko)

Procès verbal du conseil communautaire du 8 juillet 2019 (PDF - 94 pages - 5,58 Mo)

Compte rendu sommaire du conseil communautaire du 16 septembre 2019 (PDF - 10 pages - 694 Ko)

Procès verbal du conseil communautaire du 16 septembre 2019 (PDF - 376 pages - 30 Mo)

Compte rendu sommaire du conseil communautaire du 14 octobre 2019 (PDF - 12 pages - 885 Ko)

Procès verbal du conseil communautaire du 14 octobre 2019 (PDF - 113 pages - 9,3 Mo)

Compte rendu sommaire du conseil communautaire du 18 novembre 2019 (PDF - 12 pages - 900 Ko)

Procès verbal du conseil communautaire du 18 novembre 2019 (PDF - 274 pages -18,59 Mo)

Compte-rendu sommaire du conseil communautaire du 16 décembre 2019 (PDF - 12 pages - 800 Ko)

Contacter :

Gestion des assemblées