Mes favoris

Pas encore d'article favoris !

Image de fond
Chargement...

Education - Politique scolaire

Rapporteur: Madame Marie-Emmanuelle SAINTIER

Toggle Titre Date
pdf Autorisation de signature de l'accord cadre à bons de commande multi-attributaires de fourniture de denrées alimentaires (VALAE-PROCLUB 2023) ( pdf, 235 KB )
(Téléchargé 741 fois)
pdf Autorisation de signature des avenants n°1 au lot n°1 Epicerie de l'accord-cadre à bons de commande multi attributaires relatif à la fourniture de denrées alimentaires (PROCLUB) ( pdf, 234 KB )
(Téléchargé 748 fois)
pdf Autorisation de signature des avenants n°1 au lot n°1 Epicerie de l'accord-cadre à bons de commande multi attributaires relatif à la fourniture de denrées alimentaires (PROCLUB) - Annexe1 ( pdf, 555 KB )
(Téléchargé 765 fois)
pdf Autorisation de signature des avenants n°1 au lot n°1 Epicerie de l'accord-cadre à bons de commande multi attributaires relatif à la fourniture de denrées alimentaires (PROCLUB) - Annexe2 ( pdf, 555 KB )
(Téléchargé 715 fois)
pdf Convention pour la fourniture des repas des enfants et des personnels du CSC du Mellois ( pdf, 229 KB )
(Téléchargé 773 fois)
pdf Convention pour la fourniture des repas des enfants et des personnels du CSC du Mellois - Annexe ( pdf, 447 KB )
(Téléchargé 818 fois)
pdf Majoration des tarifs des services périscolaires payants en cas de retard d'inscription à compter du 1er janvier 2023 ( pdf, 228 KB )
(Téléchargé 771 fois)