Partenariats
Le service conventions et partenariats est la porte d’entrée des associations pour mener à bien des démarches liées aux demandes de subvention. La communauté de communes Mellois en Poitou s’est dotée d’un règlement d’attribution des subventions consultable sur son site.
Règlement cadre d'attribution de subventions (PDF - 4 pages - 360 K
Demande de subvention à télécharger (PDF-cerfa 12156*05-9 pages-2361 Ko)
Pour les bénéficiaires d'une subvention, afin de respecter l'article 5 du règlement cadre, retrouvez le "kit logo" à télécharger :https://www.melloisenpoitou.fr/charte-graphique-et-logo
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Conventions et partenariatsLes Arcades
2, place de Strasbourg
CS 6004879500 Melle