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22 septembre 2022
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Cycle de l'eau
Rapporteur : Monsieur Philippe CACLIN
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Titre
Date
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Commission locale de l'eau (CLE) du SAGE Clain - Désignation d'un représentant de Mellois en Poitou
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14 octobre 2022
pdf
Changement de périmètre du syndicat mixte des vallées du Clain sud
( pdf, 236 KB )
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14 octobre 2022
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Changement de périmètre du syndicat mixte des vallées du Clain sud - Annexe 1
( pdf, 532 KB )
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14 octobre 2022
pdf
Changement de périmètre du syndicat mixte des vallées du Clain sud - Annexe 2
( pdf, 488 KB )
(Téléchargé 876 fois)
14 octobre 2022
pdf
Changement de périmètre du syndicat mixte des vallées du Clain sud - Annexe 3
( pdf, 517 KB )
(Téléchargé 869 fois)
14 octobre 2022
pdf
Changement de périmètre du syndicat mixte des vallées du Clain sud - Annexe 4
( pdf, 471 KB )
(Téléchargé 882 fois)
14 octobre 2022
pdf
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement - Exercice 2021
( pdf, 228 KB )
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14 octobre 2022
pdf
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement - Exercice 2021- Annexe
( pdf, 5.20 MB )
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14 octobre 2022