Accueil
La collectivité
Back
Agenda
Actualités
Budget de la communauté de communes
Analyse du budget par thématiques...
Conseil communautaire
Vos élus, agenda des conseils communautaires...
Conseil de développement
Développement du territoire...
Contrat local de santé
Accès aux soins, prévention, promotion de la santé, qualité environnementale, partenariats...
Back
Délibérations
Bureau communautaire, Conseil communautaire, Décisions du président
Enquête publique
Instrument d'information et de participation du citoyen...
Grands projets
Investissements dans l'administratif, l'éducation, l'environnement et le sport...
Les 58 communes
Mairies, horaires d'ouvertures, coordonnées, site internet...
Marchés publics
Marchés en cours
Back
Nos offres d'emploi
La communauté de communes recrute...
Partenariats
Associations, subventions...
Publications
Magazine d'information, lettres d'information...
La communauté de communes
Historique, missions, fonctionnement de la collectivité, organigramme des services...
Vie pratique
Back
Carte interactive
Les services de la communauté de communes...
Agenda culturel
Consulter l'agenda des sorties et activités sur le site de l'office de tourisme
Cycle de l'eau
Assainissement collectif et non collectif, numéro d'urgence...
Prévention et gestion des déchets
Collecte des ordures ménagères, déchèteries, tri sélectif...
Back
Éducation et Enfance/jeunesse
Ecoles, restauration, transports, accueils périscolaires et vacances scolaires, modes de garde, halte-jeux...
Services à la personne
maisons de retraite, résidence autonomie, services à domicile, portage repas et assistance
Un réseau de 6 piscines
Les horaires, activités, inscriptions...
Je suis une association
Convention de subventionnement, réserver un équipement sportif...
Back
Economie et tourisme
Aide à la création, accompagnement...
J'ai un projet immobilier
Permis de construire...
Questions logement
Rénovation, questions juridiques et fiscales...
Se déplacer sur le territoire
Code, permis de conduire, location de VAE et cyclomoteurs, transport en commun, solidaire et à la demande, covoiturage...
Actions
Back
Aménagement numérique
Fibre optique...
Animation sportive
Piscines, équipements sportifs, base de plein air du Lambon...
Animation du territoire
Musée de Rauranum, village vacances du Lambon, Petites Cités de Caractère®...
Aménagement
Urbanisme, permis de construire...
Centre intercommunal d'action sociale
maisons de retraite, résidence autonomie, services à domicile, portage repas et assistance
Back
Climat air énergie
Plan Climat, transition énergétique, environnement…
Cycle de l'eau
Assainissement collectif et non collectif, numéro d'urgence...
Économie et tourisme
Accompagnement des entreprises, terrains et bâtiments à finalité économique, aide aux projets des entreprises
Éducation et Enfance/jeunesse
Ecoles, restauration, transports, accueils périscolaires et vacances scolaires, modes de garde, halte-jeux...
France services
Démarches administratives au quotidien...
Back
Les politiques contractuelles
Contractualisation et ingénierie financière
Mobilités
Code, permis de conduire, location de VAE et cyclomoteurs, transport en commun, solidaire et à la demande, covoiturage...
Patrimoine immobilier
Liste du patrimoine
Prévention et gestion des déchets
Collecte des ordures ménagères, déchèteries, tri sélectif...
Projet de territoire
Mellois en Poitou 2030
Mes favoris
Pas encore d'article favoris !
Espace familles
Page Facebook
Page Linkedin
Rechercher
Mes favoris
Pas encore d'article favoris !
Espace familles
Page Facebook
Page Linkedin
Accueil
>
La collectivité
>
Délibérations
>
2022
>
Conseil communautaire
>
22 septembre 2022
Chargement...
Prévention et gestion des déchets
Rapporteur : Monsieur Gilles CHOURRÉ
Toggle
Titre
Date
pdf
Demande d'avis - Règlement de collecte des ordures ménagères
( pdf, 87 KB )
(Téléchargé 891 fois)
14 octobre 2022
pdf
Demande d'avis - Règlement de collecte des ordures ménagères - Annexe
( pdf, 7.02 MB )
(Téléchargé 980 fois)
14 octobre 2022
