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Affaires générales

Rapporteur : Monsieur Fabrice MICHELET

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pdf Installation des conseillers communautaires de la commune de Luché-sur-Brioux ( pdf, 429 KB )
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pdf Conseil communautaire du 28 septembre 2023 - Approbation du procès-verbal ( pdf, 424 KB )
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pdf Conseil communautaire du 28 septembre 2023 - Approbation du procès-verbal - Annexe 1 ( pdf, 595 KB )
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pdf Conseil communautaire du 28 septembre 2023 - Approbation du procès-verbal - Annexe 2 ( pdf, 3.74 MB )
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pdf Désignation du référent déontologue pour les élus locaux ( pdf, 437 KB )
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pdf Modification des délégations de compétences au bureau communautaire et au président ( pdf, 458 KB )
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pdf Élection du 9ème membre du bureau communautaire ( pdf, 428 KB )
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pdf Élection du 9ème membre du bureau communautaire - Annexe 1 ( pdf, 188 KB )
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pdf Élection du 9ème membre du bureau communautaire - Annexe 2 ( pdf, 64 KB )
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