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16 novembre 2023
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Affaires générales
Rapporteur : Monsieur Fabrice MICHELET
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Installation des conseillers communautaires de la commune de Luché-sur-Brioux
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23 novembre 2023
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Conseil communautaire du 28 septembre 2023 - Approbation du procès-verbal
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23 novembre 2023
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Conseil communautaire du 28 septembre 2023 - Approbation du procès-verbal - Annexe 1
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23 novembre 2023
pdf
Conseil communautaire du 28 septembre 2023 - Approbation du procès-verbal - Annexe 2
( pdf, 3.74 MB )
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23 novembre 2023
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Désignation du référent déontologue pour les élus locaux
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23 novembre 2023
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Modification des délégations de compétences au bureau communautaire et au président
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23 novembre 2023
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Élection du 9ème membre du bureau communautaire
( pdf, 428 KB )
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23 novembre 2023
pdf
Élection du 9ème membre du bureau communautaire - Annexe 1
( pdf, 188 KB )
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23 novembre 2023
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Élection du 9ème membre du bureau communautaire - Annexe 2
( pdf, 64 KB )
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23 novembre 2023