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Finances

Rapporteur : Jérôme PELTIER

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pdf Décision modificative n°5 – Budget principal ( pdf, 432 KB )
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pdf Décision modificative n°3 – Budget annexe assainissement collectif ( pdf, 441 KB )
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pdf Décision modificative n°4 – Budget annexe taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) ( pdf, 430 KB )
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pdf Décision modificative n°1 - Budget annexe patrimoine économique ( pdf, 428 KB )
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pdf Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 ( pdf, 438 KB )
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pdf Fixation de la durée et du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 - Budget principal et budgets annexes (zone d'activités, patrimoine économique et taxe d'enlèvement des ordures ménagères) ( pdf, 439 KB )
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pdf Amortissement des subventions d'équipement versées (attribution de compensation en investissement) - Neutralisation - Budget principal ( pdf, 435 KB )
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pdf Adoption du règlement budgétaire et financier de la communauté de communes Mellois en Poitou applicable à compter du 1er janvier 2024 ( pdf, 435 KB )
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pdf Adoption du règlement budgétaire et financier de la communauté de communes Mellois en Poitou applicable à compter du 1er janvier 2024 - Annexe ( pdf, 405 KB )
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pdf Attributions de compensation versées par Mellois en Poitou à ses communes membres au titre de l'exercice 2023 – Fixation des montants définitifs ( pdf, 440 KB )
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pdf Régularisation de la comptabilité de stocks ( pdf, 429 KB )
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pdf Modification des autorisations de programmes et crédits de paiement (AP/CP) - Budget annexe assainissement collectif ( pdf, 436 KB )
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pdf Débat d'orientations budgétaires (DOB) 2024 - Budget annexe assainissement collectif, budget annexe assainissement non collectif et budget annexe photovoltaïque ( pdf, 433 KB )
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pdf Débat d'orientations budgétaires (DOB) 2024 - Budget annexe assainissement collectif, budget annexe assainissement non collectif et budget annexe photovoltaïque - Annexe ( pdf, 779 KB )
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