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Cycle de l'eau

Rapporteur : Monsieur Philippe CACLIN

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pdf Agence technique départementale iD79 - Approbation des nouveaux statuts - Annexe1 ( pdf, 97 KB )
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pdf Agence technique départementale iD79 - Approbation des nouveaux statuts - Annexe2 ( pdf, 113 KB )
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pdf Signature du contrat Re-Sources 2023-2025 des bassins versants de la Touche Poupard et de la Sèvre Niortaise amont ( pdf, 364 KB )
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pdf Signature du contrat Re-Sources 2023-2025 des bassins versants de la Touche Poupard et de la Sèvre Niortaise amont - Annexe1 ( pdf, 11.05 MB )
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pdf Signature du contrat Re-Sources 2023-2025 des bassins versants de la Touche Poupard et de la Sèvre Niortaise amont - Annexe2 ( pdf, 809 KB )
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pdf Signature du contrat Re-Sources 2023-2025 des bassins versants de la Touche Poupard et de la Sèvre Niortaise amont - Annexe3 ( pdf, 487 KB )
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pdf Signature du contrat Re-Sources 2023-2025 des bassins versants de la Touche Poupard et de la Sèvre Niortaise amont - Annexe4 ( pdf, 2.07 MB )
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default Révision partielle du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Boutonne ( pdf, 367 KB )
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default Révision partielle du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la Boutonne - Annexe1 ( pdf, 498 KB )
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