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pdf Attribution de l'accord-cadre à bons de commande de n°M23ED04 relatif à la fourniture et à la livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas des différents sites de restauration scolaires, péri et extrascolaires de la communauté d ( pdf, 240 KB )
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pdf Autorisation de signature de l'accord-cadre à bons de commande multiattributaires de fourniture de denrées alimentaires (PROCLUB2024) ( pdf, 234 KB )
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pdf Accompagnement des actions PEEJ 2023 – Convention « Grandir en Milieu Rural de la MSA-Poitou » ( pdf, 227 KB )
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pdf Accompagnement des actions PEEJ 2023 – Convention « Grandir en Milieu Rural de la MSA-Poitou » - Annexe ( pdf, 348 KB )
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pdf Pilotage du projet de territoire relatif à la coordination des chargés de coopération de la convention territoriale globale (CTG) – Convention d’objectif et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) des Deux-Sèvres ( pdf, 227 KB )
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pdf Pilotage du projet de territoire relatif à la coordination des chargés de coopération de la convention territoriale globale (CTG) – Convention d’objectif et de financement avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) des Deux-Sèvres - Annexe ( pdf, 3.66 MB )
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pdf Prestation de service pour le lieu d'accueil enfant-parent (LAEP) à Celles-sur-Belle – Convention relative au bonus territoire de la Caisse d’allocations familiales (CAF) des Deux-Sèvres dans le cadre de la convention territoriale globale (CGT) ( pdf, 227 KB )
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pdf Prestation de service pour le lieu d'accueil enfant-parent (LAEP) à Celles-sur-Belle – Convention relative au bonus territoire de la Caisse d’allocations familiales (CAF) des Deux-Sèvres dans le cadre de la convention territoriale globale (CGT) - Annexe ( pdf, 1.27 MB )
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pdf Accompagnement fonctionnement ludothèque Celles-sur-Belle – Subvention Fonds publics et territoires de la Caisse d'allocations familiales (CAF) des Deux-Sèvres ( pdf, 229 KB )
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pdf Accompagnement fonctionnement ludothèque Celles-sur-Belle – Subvention Fonds publics et territoires de la Caisse d'allocations familiales (CAF) des Deux-Sèvres - Annexe ( pdf, 3.53 MB )
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