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Cycle de l'eau

Rapporteur : Monsieur Philippe CACLIN

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pdf Assainissement collectif (AC) - Prestations de service - Tarifs applicables au 1ᵉʳ janvier 2025 ( pdf, 461 KB )
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pdf Assainissement collectif (AC) - Prestations de service - Tarifs applicables au 1ᵉʳ janvier 2025 - Annexe ( pdf, 309 KB )
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pdf Assainissement collectif (AC) - Redevance - Tarifs applicables au 1ᵉʳ janvier 2025 ( pdf, 460 KB )
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pdf Assainissement non collectif (ANC) - Tarifs applicables au 1ᵉʳ janvier 2025 ( pdf, 476 KB )
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pdf Assainissement non collectif (ANC) - Tarifs applicables au 1ᵉʳ janvier 2025 - Annexe 1 ( pdf, 491 KB )
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pdf Assainissement non collectif (ANC) - Tarifs applicables au 1ᵉʳ janvier 2025 - Annexe 2 ( pdf, 354 KB )
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pdf Étude du schéma directeur en assainissement collectif de Briouxsur- Boutonne - Inscription en section d'investissement ( pdf, 464 KB )
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pdf Taux de la Redevance Performance systèmes d'assainissement collectif applicable au 1ᵉʳ janvier 2025 sur le territoire de Mellois en Poitou dépendant de l'agence de l'eau Adour Garonnene ( pdf, 490 KB )
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pdf Taux de la Redevance Performance systèmes d'assainissement collectif applicable au 1ᵉʳ janvier 2025 sur le territoire de Mellois en Poitou dépendant de l'agence de l'eau Adour Garonne - Annexe ( pdf, 3.52 MB )
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pdf Taux de la Redevance Performance systèmes d'assainissement collectif applicable au 1ᵉʳ janvier 2025 sur le territoire de Mellois en Poitou dépendant de l'agence de l'eau Loire Bretagne ( pdf, 490 KB )
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pdf Taux de la Redevance Performance systèmes d'assainissement collectif applicable au 1ᵉʳ janvier 2025 sur le territoire de Mellois en Poitou dépendant de l'agence de l'eau Loire Bretagne - Annexe ( pdf, 233 KB )
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