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Affaires générales

Rapporteurs : Madame Chantal BRILLAUD, Madame Sylvie COUSIN, Monsieur Fabrice MICHELET

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pdf Conseil communautaire du 14 décembre 2023 - Approbation du procès verbal ( pdf, 381 KB )
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pdf Conseil communautaire du 14 décembre 2023 - Approbation du procès verbal - Annexe 1 ( pdf, 177 KB )
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pdf Conseil communautaire du 14 décembre 2023 - Approbation du procès verbal - Annexe 2 ( pdf, 5.22 MB )
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pdf Rapport annuel en matière d'égalité entre les femmes et les hommes préalable au DOB 2024 ( pdf, 384 KB )
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