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Finances

Rapporteur : Monsieur Jérôme PELTIER

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pdf Budget annexe taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2024 ( pdf, 409 KB )
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pdf Budget annexe taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Constitution d’une provision pour dépréciation des comptes de tiers ( pdf, 410 KB )
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pdf Budget annexe taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement ( pdf, 420 KB )
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pdf Budget annexe taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Création d'une autorisation d'engagement et crédit de paiement (AE/CP) ( pdf, 418 KB )
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pdf Budget annexe taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - Budgets primitifs 2024 ( pdf, 430 KB )
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pdf Budget annexe réseau de chaleur - Affectation des résultats ( pdf, 420 KB )
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pdf Budget annexe réseau de chaleur - Constitution d’une provision pour dépréciation des comptes de tiers ( pdf, 410 KB )
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pdf Budget annexe réseau de chaleur - Budgets primitifs 2024 ( pdf, 438 KB )
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pdf Budget annexe gestion des mileiux aquatiques et prévention desinondations (GEMAPI) - Affectation des résultats ( pdf, 421 KB )
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pdf Budget annexe gestion des mileiux aquatiques et prévention desinondations (GEMAPI) - Montant de la taxe GEMAPI ( pdf, 410 KB )
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pdf Budget annexe gestion des mileiux aquatiques et prévention desinondations (GEMAPI) - Budgets primitifs 2024 ( pdf, 430 KB )
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