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Marché n°M24ED01 accord cadre relatif à la fourniture et la livraison d’articles de papeterie et de travaux manuels à destination des écoles, accueils périscolaires et Petite Enfance, Enfance, Jeunesse de la communauté de communes Mellois en Poitou
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19 juillet 2024
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Demande de subvention départementale 2024 – Label parentalité
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02 août 2024
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Demande de subvention départementale 2024 – Label parentalité - Annexe
( pdf, 1.15 MB )
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02 août 2024
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Avenant n°1 au lot n°1 du marché M23ED04 achat et fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, périscolaires et extrascolaires de la communauté de communes Mellois en Poitou
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27 septembre 2024
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Avenant n°1 - Conventions d’Objectifs et de Financement (COF) Relais Petite Enfance (RPE) communautaires – Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres
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09 octobre 2024
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Avenant n°1 - Conventions d’Objectifs et de Financement (COF) Relais Petite Enfance (RPE) communautaires – Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres-Annexe 1
( pdf, 232 KB )
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09 octobre 2024
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Avenant n°1 - Conventions d’Objectifs et de Financement (COF) Relais Petite Enfance (RPE) communautaires – Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres-Annexe 2
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09 octobre 2024
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Avenant n°1 - Conventions d’Objectifs et de Financement (COF) Relais Petite Enfance (RPE) communautaires – Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres-Annexe 3
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09 octobre 2024
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Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres
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09 octobre 2024
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Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres
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09 octobre 2024
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Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres
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09 octobre 2024
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Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres
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09 octobre 2024
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Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres
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09 octobre 2024
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Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres
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09 octobre 2024
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Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres
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09 octobre 2024
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Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres
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09 octobre 2024
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Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres
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09 octobre 2024
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Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres
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09 octobre 2024
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Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres
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09 octobre 2024
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Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres
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09 octobre 2024
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Déclaration d'infructuosité du lot n°4 au marché n°M24ED03 relatif à l’achat et livraison de denrées alimentaires en groupement de commande CCMEP – CIAS Mellois en Poitou
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21 octobre 2024
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Avenant n°1 marché M24ED01 accord-cadre pour la fourniture et la livraison d’articles de papeterie de et de travaux manuels à destination des écoles, accueils périscolaires et Petite Enfance, Enfance, Jeunesse de la communauté de communes Mellois en Po
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21 octobre 2024
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Biens et équipements communaux – Convention de mise à disposition semaine en famille 2024
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28 novembre 2024
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Biens et équipements communaux – Convention de mise à disposition semaine en famille 2024-Annexe
( pdf, 168 KB )
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28 novembre 2024
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Accompagnateurs d’Élèves en Situation de Handicap (AESH) – Convention avec l’Éducation Nationale
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28 novembre 2024
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Accompagnateurs d’Élèves en Situation de Handicap (AESH) – Convention avec l’Éducation Nationale-Annexe
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28 novembre 2024
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Demande de subvention Académie de Poitiers 2024-2025 – Projet "Notre Ecole Faisons La Ensemble (NEFLE)" – École élémentaire "Jacques-Marie Parsonneau" de Celles-sur-Belle
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06 décembre 2024
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Demande de subvention Académie de Poitiers 2024-2025 – Projet "Notre Ecole Faisons La Ensemble (NEFLE)" – École élémentaire "Jacques-Marie Parsonneau" de Celles-sur-Belle- Annexe 1
( pdf, 129 KB )
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06 décembre 2024
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Demande de subvention Académie de Poitiers 2024-2025 – Projet "Notre Ecole Faisons La Ensemble (NEFLE)" – École élémentaire "Jacques-Marie Parsonneau" de Celles-sur-Belle- Annexe 2
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06 décembre 2024
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Signature du marché M24ED03 relatif à l'achat et la livraison de denrées alimentaires en groupement de commande communauté de communes Mellois en Poitou / CIAS
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12 décembre 2024
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