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pdf Marché n°M24ED01 accord cadre relatif à la fourniture et la livraison d’articles de papeterie et de travaux manuels à destination des écoles, accueils périscolaires et Petite Enfance, Enfance, Jeunesse de la communauté de communes Mellois en Poitou ( pdf, 533 KB )
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pdf Demande de subvention départementale 2024 – Label parentalité ( pdf, 226 KB )
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pdf Demande de subvention départementale 2024 – Label parentalité - Annexe ( pdf, 1.15 MB )
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pdf Avenant n°1 au lot n°1 du marché M23ED04 achat et fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires, périscolaires et extrascolaires de la communauté de communes Mellois en Poitou ( pdf, 204 KB )
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pdf Avenant n°1 - Conventions d’Objectifs et de Financement (COF) Relais Petite Enfance (RPE) communautaires – Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres ( pdf, 215 KB )
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pdf Avenant n°1 - Conventions d’Objectifs et de Financement (COF) Relais Petite Enfance (RPE) communautaires – Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres-Annexe 1 ( pdf, 232 KB )
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pdf Avenant n°1 - Conventions d’Objectifs et de Financement (COF) Relais Petite Enfance (RPE) communautaires – Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres-Annexe 2 ( pdf, 232 KB )
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pdf Avenant n°1 - Conventions d’Objectifs et de Financement (COF) Relais Petite Enfance (RPE) communautaires – Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres-Annexe 3 ( pdf, 245 KB )
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pdf Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres ( pdf, 218 KB )
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pdf Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres ( pdf, 1.40 MB )
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pdf Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres ( pdf, 1.40 MB )
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pdf Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres ( pdf, 1.42 MB )
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pdf Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres ( pdf, 1.38 MB )
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pdf Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres ( pdf, 2.32 MB )
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pdf Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres ( pdf, 2.32 MB )
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pdf Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres ( pdf, 1.39 MB )
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pdf Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres ( pdf, 1.39 MB )
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pdf Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres ( pdf, 1.39 MB )
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pdf Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres ( pdf, 1.58 MB )
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pdf Prestation de Service Ordinaire (PSO)– Accueils de Loisirs sans Hébergements (ALSH) adolescents, périscolaires et extrascolaire communautaires –– Avenant n°1 - Convention d’Objectifs et de Financement (COF) Caisse d’Allocations Familiales des Deux-Sèvres ( pdf, 1.49 MB )
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pdf Déclaration d'infructuosité du lot n°4 au marché n°M24ED03 relatif à l’achat et livraison de denrées alimentaires en groupement de commande CCMEP – CIAS Mellois en Poitou ( pdf, 202 KB )
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pdf Avenant n°1 marché M24ED01 accord-cadre pour la fourniture et la livraison d’articles de papeterie de et de travaux manuels à destination des écoles, accueils périscolaires et Petite Enfance, Enfance, Jeunesse de la communauté de communes Mellois en Po ( pdf, 204 KB )
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pdf Biens et équipements communaux – Convention de mise à disposition semaine en famille 2024 ( pdf, 244 KB )
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pdf Biens et équipements communaux – Convention de mise à disposition semaine en famille 2024-Annexe ( pdf, 168 KB )
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pdf Accompagnateurs d’Élèves en Situation de Handicap (AESH) – Convention avec l’Éducation Nationale ( pdf, 246 KB )
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pdf Accompagnateurs d’Élèves en Situation de Handicap (AESH) – Convention avec l’Éducation Nationale-Annexe ( pdf, 117 KB )
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pdf Demande de subvention Académie de Poitiers 2024-2025 – Projet "Notre Ecole Faisons La Ensemble (NEFLE)" – École élémentaire "Jacques-Marie Parsonneau" de Celles-sur-Belle ( pdf, 73 KB )
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pdf Demande de subvention Académie de Poitiers 2024-2025 – Projet "Notre Ecole Faisons La Ensemble (NEFLE)" – École élémentaire "Jacques-Marie Parsonneau" de Celles-sur-Belle- Annexe 1 ( pdf, 129 KB )
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pdf Demande de subvention Académie de Poitiers 2024-2025 – Projet "Notre Ecole Faisons La Ensemble (NEFLE)" – École élémentaire "Jacques-Marie Parsonneau" de Celles-sur-Belle- Annexe 2 ( pdf, 129 KB )
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pdf Signature du marché M24ED03 relatif à l'achat et la livraison de denrées alimentaires en groupement de commande communauté de communes Mellois en Poitou / CIAS ( pdf, 257 KB )
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