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Finances

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pdf Budget annexe taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) - M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre ( pdf, 218 KB )
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pdf Emprunt – Budget annexe taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Financement de la construction de la déchetterie de Lezay ( pdf, 204 KB )
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pdf Admission en non-valeur des créances irrécouvrables - Budget annexe réseau de chaleur ( pdf, 200 KB )
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pdf Admission en non-valeur des créances irrécouvrables - Budget annexe taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) ( pdf, 200 KB )
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pdf Admission en non-valeur des créances irrécouvrables - Budget principal ( pdf, 202 KB )
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pdf Budget principal - M57 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre ( pdf, 204 KB )
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pdf Admission en non-valeur des créances irrécouvrables - Budget assainissement collectif ( pdf, 199 KB )
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pdf Admission en non-valeur des créances irrécouvrables - Budget annexe assainissement non collectif ( pdf, 199 KB )
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pdf Attribution marché M24CE08 relatif au travaux réseaux d'assainissement Place du Rochereau à Celles-sur-Belle ( pdf, 204 KB )
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pdf Emprunt – Budget annexe assainissement collectif - Financement de travaux d'investissement d'assainissement de l'exercice 2024 ( pdf, 236 KB )
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