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Affaires générales

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pdf Conseils communautaires des 5 mars et 9 avril 2026 - Approbation des procès-verbaux ( pdf, 434 KB )
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pdf Conseils communautaires des 5 mars et 9 avril 2026 - Approbation des procès-verbaux - Annexe 1 ( pdf, 1.20 MB )
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pdf Conseils communautaires des 5 mars et 9 avril 2026 - Approbation des procès-verbaux - Annexe 2 ( pdf, 3.77 MB )
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pdf Conseils communautaires des 5 mars et 9 avril 2026 - Approbation des procès-verbaux - Annexe 3 ( pdf, 1.29 MB )
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pdf Conseils communautaires des 5 mars et 9 avril 2026 - Approbation des procès-verbaux - Annexe 4 ( pdf, 853 KB )
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pdf Conseils communautaires des 5 mars et 9 avril 2026 - Approbation des procès-verbaux - Annexe 5 ( pdf, 504 KB )
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pdf Installation d'un conseiller communautaire de la commune de Celles-sur-Belle ( pdf, 433 KB )
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pdf Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) ( pdf, 437 KB )
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pdf Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Annexe ( pdf, 53 KB )
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pdf Election des membres du conseil d'administration de la commission intercommunale d'action sociale (CIAS) ( pdf, 441 KB )
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pdf Election des membres du conseil d'administration de la commission intercommunale d'action sociale (CIAS) - Annexe 1 ( pdf, 53 KB )
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pdf Election des membres du conseil d'administration de la commission intercommunale d'action sociale (CIAS) - Annexe 2 ( pdf, 62 KB )
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pdf Représentation de la communauté de communes au sein des syndicats et autres organismes extérieurs - Annexe 1 ( pdf, 203 KB )
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pdf Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Composition ( pdf, 436 KB )
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pdf Création et composition des commissions thématiques et comités de référents ( pdf, 441 KB )
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