Pas encore d'article favoris !

Image de fond
Chargement...

Arrêtés

Toggle Titre Date
pdf Délégation de signature au directeur du cycle de l'eau ( pdf, 223 KB )
(Téléchargé 472 fois)
pdf Attribution du contingent d'autorisations d'absence 2023 2026 ( pdf, 233 KB )
(Téléchargé 465 fois)
pdf Délégation de signature à la cheffe du service ressources de la direction des services techniques ( pdf, 222 KB )
(Téléchargé 481 fois)
pdf Délégation de signature aux responsables de services de la direction des services techniques ( pdf, 221 KB )
(Téléchargé 450 fois)
default Délégation de signature au chef du service maîtrise de l'énergie de la direction des services techniques ( pdf, 222 KB )
(Téléchargé 548 fois)
default Nomination d'un nouveau membre au Conseil d'Administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) ( pdf, 221 KB )
(Téléchargé 510 fois)
pdf Délégation de signature à la directrice des Ressources Humaines ( pdf, 225 KB )
(Téléchargé 469 fois)
pdf Ouverture et organisation de l’enquête publique sur les projets de révision allégée n°1 et de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme de Saint- Romans-Lès-Melle ( pdf, 76 KB )
(Téléchargé 384 fois)
pdf Ouverture et organisation de l’enquête publique sur les projets de révision allégée n°1 et modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Fressines ( pdf, 182 KB )
(Téléchargé 379 fois)
pdf Nomination d'un nouveau membre au Conseil d'Administration du Centre Intercommunal d’Action Sociale (CIAS) - Modification de l'arrêté n°A2020AG31 ( pdf, 222 KB )
(Téléchargé 404 fois)
pdf Délégation de fonction et de signature à Madame Chantal BRILLAUD en qualité de présidente du Groupe d'Action Locale (GAL) ( pdf, 330 KB )
(Téléchargé 387 fois)
pdf Prescription de la modification simplifiée n°2 du PLU de Limalonges ( pdf, 202 KB )
(Téléchargé 394 fois)
pdf Délégation de signature à Madame Karine ECHEVERRIA, Chargée du développement économique et de l’accompagnement des entreprises ( pdf, 215 KB )
(Téléchargé 321 fois)
pdf Délégation de signature accordée à Madame Estelle LACAYRELLE, Directrice des finances et de la gestion budgétaire ( pdf, 219 KB )
(Téléchargé 303 fois)
pdf Délégation de signature au chef de service flotte de véhicules de la direction des services techniques ( pdf, 203 KB )
(Téléchargé 218 fois)
pdf Ouverture et organisation de l'enquête publique sur le projet de modification n°1 du PLU de Sauzé-Vaussais ( pdf, 211 KB )
(Téléchargé 214 fois)