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pdf Demande de subvention départementale d’aide à la diffusion artistique en milieu rural – École Chef-Boutonne ( pdf, 227 KB )
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pdf Convention de participation financière des communes de résidence des élèves d’Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) aux frais de scolarité dans la commune d’accueil (AIGONDIGNÉ) au titre de l’année 2023-2024 ( pdf, 231 KB )
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pdf Convention de participation financière des communes de résidence des élèves d’Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) aux frais de scolarité dans la commune d’accueil (AIGONDIGNÉ) au titre de l’année 2023-2024 - Annexe ( pdf, 313 KB )
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pdf Séjours ski 2024 - Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres ( pdf, 226 KB )
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pdf Demande de subvention départementale d’aide à la diffusion artistique en milieu rural – École maternelle de Celles-sur-Belle ( pdf, 226 KB )
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pdf Prestation de Service « Lieux d’Accueils Enfants-Parents » (LAEP) de la communauté de communes – Conventions d’Objectifs et de Financement - Mutualité Sociale Agricole (MSA) Poitou du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025 ( pdf, 228 KB )
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pdf Prestation de Service « Lieux d’Accueils Enfants-Parents » (LAEP) de la communauté de communes – Conventions d’Objectifs et de Financement - Mutualité Sociale Agricole (MSA) Poitou du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025 - Annexe 1 ( pdf, 195 KB )
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pdf Prestation de Service « Lieux d’Accueils Enfants-Parents » (LAEP) de la communauté de communes – Conventions d’Objectifs et de Financement - Mutualité Sociale Agricole (MSA) Poitou du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025 - Annexe 2 ( pdf, 195 KB )
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pdf Prestation de Service « Lieux d’Accueils Enfants-Parents » (LAEP) de la communauté de communes – Conventions d’Objectifs et de Financement - Mutualité Sociale Agricole (MSA) Poitou du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025 - Annexe 3 ( pdf, 195 KB )
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pdf Prestation de Service « Relais Petite Enfance » (RPE) de la communauté de communes – Conventions d’Objectifs et de Financement - Mutualité Sociale Agricole (MSA) Poitou du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025 ( pdf, 230 KB )
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pdf Prestation de Service « Relais Petite Enfance » (RPE) de la communauté de communes – Conventions d’Objectifs et de Financement - Mutualité Sociale Agricole (MSA) Poitou du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025 - Annexe 1 ( pdf, 189 KB )
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pdf Prestation de Service « Relais Petite Enfance » (RPE) de la communauté de communes – Conventions d’Objectifs et de Financement - Mutualité Sociale Agricole (MSA) Poitou du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025 - Annexe 2 ( pdf, 189 KB )
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pdf Prestation de Service « Relais Petite Enfance » (RPE) de la communauté de communes – Conventions d’Objectifs et de Financement - Mutualité Sociale Agricole (MSA) Poitou du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025 ( pdf, 189 KB )
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pdf Prestation de Service « Relais Petite Enfance » (RPE) de la communauté de communes – Conventions d’Objectifs et de Financement - Mutualité Sociale Agricole (MSA) Poitou du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025- Annexe 4 ( pdf, 189 KB )
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pdf Avenants à l'accord cadre à bons de commande n°M23ED01 relatif au transport à destination des enfants des écoles, petite enfance, enfance et jeunesse (PEEJ) et structures communautaires - Changement de titulaire ( pdf, 236 KB )
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pdf Avenant n°1 au lot n°4 de l'accord cadre à bons de commande n°M23ED04 relatif à la fourniture / livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas des différents sites de restauration scolaire, périscolaire et extrascolaires de la com ( pdf, 218 KB )
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pdf Accompagnement de l’action Passerelle Pôle Cellois 2024 – Demande de subvention – Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres ( pdf, 214 KB )
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pdf Accompagnement de l’action Passerelle Pôle Cellois 2024 – Demande de subvention – Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres - Annexe ( pdf, 451 KB )
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pdf Accompagnement des Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) 2024 – Conventions avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres au titre de l'année 2024 ( pdf, 216 KB )
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pdf Accompagnement des Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) 2024 – Conventions avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres au titre de l'année 2024 - Annexe 1 ( pdf, 242 KB )
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pdf Accompagnement des Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) 2024 – Conventions avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres au titre de l'année 2024 - Annexe 2 ( pdf, 243 KB )
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pdf Accompagnement des Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) 2024 – Conventions avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres au titre de l'année 2024 - Annexe 3 ( pdf, 242 KB )
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pdf Accompagnement des Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) 2024 – Conventions avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres au titre de l'année 2024 - Annexe 4 ( pdf, 244 KB )
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pdf Analyse de pratique des équipes d’Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) communautaires - Demande de subvention Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres ( pdf, 214 KB )
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pdf Analyse de pratique des équipes d’Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) communautaires - Demande de subvention Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres - Annexe ( pdf, 338 KB )
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pdf Avenants à l'accord cadre à bons de commande n°M23ED01 relatif au transport à destination des enfants des écoles, petite enfance, enfance et jeunesse (PEEJ) et structures communautaires - Changement de titulaire ( pdf, 218 KB )
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pdf Autorisation de signature des avenants n°1 au lot n°3 "Produits surgelés" et n°4 " Produits laitiers et Ovoproduits" de l'accord-cadre à bons de commande multi attributaires relatif à la fourniture de denrées alimentaires PROCLUB2024 ( pdf, 205 KB )
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pdf Analyse de pratique des haltes garderies communautaires - Demande de subvention Caisse d’Allocations Familiales (CAF) des Deux-Sèvres ( pdf, 215 KB )
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pdf Modification n° SIRET association RésALIS - Avenant n°1 Marché M23ED04 ( pdf, 202 KB )
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pdf Demande de subvention départementale d’aide à la diffusion artistique en milieu rural – École primaire de Rom ( pdf, 214 KB )
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